• La politique : la justice et le droit

    Séquence 14 – La politique : la justice et le droit<o:p></o:p>

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    On peut définir le droit comme l’ensemble des règles considérées comme juste. De plus il faut distingue trois signification qui peuvent être en connexion :<o:p></o:p>

    - la justice-idée ou conscience du droit naturel, elle désigne la norme du droit.<o:p></o:p>

    - la justice-devoir ou vertu conforme à l’équité dans son exercice et visant à transformer le droit selon l’exigence morale.<o:p></o:p>

    - la justice-institution ou Justice, elle régit en fait une société donnée et renvoie à des organisations ou à des personnes appliquant le droit.<o:p></o:p>

    On  peut établir un lien en la justice et le droit naturel d’une part et le droit positif d’autre part.<o:p></o:p>

    On peut se demande si la justice n’entretient-elle pas un rapport nécessaire à la loi. La justice sans loi existerait-elle. Peut-il y avoir des lois injustes.<o:p></o:p>

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    I)            Justice et vertu<o:p></o:p>

    Pour les philosophes antiques la vertu est une disposition à faire le bien qui contribue à la vie-bonne.<o:p></o:p>

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    A) La justice comme harmonie de l’âme et de la cité<o:p></o:p>

    Dans la république, Platon cherche à définir la justice tout d’abord à l’échelle de la cité puis à tout individu par analogie : dans l’âme humaine il y a trois parties (la sensibilité, la volonté, la raison) qui font échos aux trois classes principales de la cité juste (les producteurs/commerçants, les ouvriers, les philosophes-rois). La justice se définit au niveau individuel comme la réunion de trois autres vertus (la sagesse, la vaillance, la tempérance).<o:p></o:p>

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    B) Justice universelle et justice particulière<o:p></o:p>

    Comme Platon, Aristote considère la justice comme la vertu par excellence mais il insiste sur le fait qu’elle ne concerne pas que l’homme isolé mais l’homme dans son rapport à autrui. La justice est une vertu sociale <o:p></o:p>

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    C)  Justice distributive et justice corrective : Aristote<o:p></o:p>

    La justice distributive consiste à distribuer des avantages inégaux entre personnes inégales d’un certain point de vue. Elle est fondée selon Aristote selon une égalité proportionnelle (il s’agit de donner plus à celui qui est le plus méritant).<o:p></o:p>

    La justice corrective ou commutative ou mutuelle. Elle consiste à rétablir la légalité entre une marchandise et son prix (elle a un rôle privilégié dans les échanges) et à rétablir l’égalité entre un délit et sa peine (la justice). Selon Aristote, elle est fondée sur une égalité arithmétique entre les termes eux mêmes, elle consiste à donner autant à chacun quelque soit son mérite.<o:p></o:p>

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    En somme la nature de la justice est ambiguë, elle semble tirailler entre la nature et la loi. On peut néanmoins se demander si la justice appartient à la nature des choses ou si elle est le résultat d’une construction de l’esprit.<o:p></o:p>

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    II)         Justice et liberté : entre droit naturel et droit positif<o:p></o:p>

    Le droit naturel, idéal ou rationnel : il résulte de la nature de l’homme et il est supérieur à toute convention ou législation positive. Il désigne l’ensemble des règles qui ne peuvent ne pas exister en fait mais qu’on affirme pouvoir exister parce qu’elles sont conformes à ce qu’il est bien d’exiger.<o:p></o:p>

    Selon Kant le droit naturel en tant qu’il est conforme à l’autonomie et au respect de la personne est le seul fondement rationnel du droit.<o:p></o:p>

    Il existe différents types de droit :<o:p></o:p>

    - le droit international public (entre état)<o:p></o:p>

    - le droit international privé (entre individus d’état différents)<o:p></o:p>

    - le droit national public (constitutionnel / pénal / administratif)<o:p></o:p>

    - le droit national privé (civil / commercial)<o:p></o:p>

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    A) Droit naturel contre droit positif : la révolte d’Antigone contre Créon<o:p></o:p>

    Dans la tragédie de Sophocle, Antigone invoque la justice comme vertu ou exigence morale pour justifier son opposition au décret du roi Créon qui représente le droit positif, la justice comme institution. La justice a valeur divine, en donnant une sépulture au corps de son frère Polynice. Antigone obéit à la loi naturelle et éternelle transcendante aux lois écrites de la cité. C’est la conscience morale qui revendique l’universalité véritable. La loi positive défendue par Créon est jugée comme arbitraire par Antigone.<o:p></o:p>

    Plus généralement la référence à un droit naturel se comprend comme la prise en compte d’un droit qui échappe aux variations de l’espace et du temps qu’il se fonde sur un principe inviable.<o:p></o:p>

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    Le droit naturel permet de fonder le droit positif, de la mesurer et de le limiter.<o:p></o:p>

    Il permet d’exercer une fonction de contrôle du législateur, de faire évoluer des réformes selon un idéal.<o:p></o:p>

    Des lors que penser d’une doctrine philosophique et juridique qui voudrait faire abstraction de droit naturel en réduisant la justice toute entière.<o:p></o:p>

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    B) La réduction de la justice au droit positif : le positivisme juridique<o:p></o:p>

    Le positivisme juridique nie qu’il existe derrière la forme positive du droit, une justice souvent capable de la juger. <o:p></o:p>

    Il revalorise la norme comme axium de validité.<o:p></o:p>

    « On doit se conduire comme la constitution le prévoit » (Kelsen)<o:p></o:p>

    Cette norme juridique fondamentale est un critère formel de validité de règle juridique.<o:p></o:p>

    Or la science du droit ne se préoccupe pas de légitimité du droit. Ce positivisme juridique s’exprime par un légalisme qui tient le régime du droit par une instance ultime qui énonce que « tout ce qui n’est pas contraire au droit positif est licite »<o:p></o:p>

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    Par suite n’est-il pas nécessaire de considérer la nécessité du droit naturel pour revendiquer la légitimité de la justice et pour permettre la liberté.<o:p></o:p>

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    III)      Justice et liberté<o:p></o:p>

    A) La nécessité du pacte social<o:p></o:p>

    Il repose selon Kant sur une « coalition de chaque volonté particulière et privée en une volonté générale et publique »<o:p></o:p>

    La volonté particulière peut être soumise à l’influence des passions c’est pourquoi pour agir comme citoyen la raison doit être souveraine comme l’a montré Rousseau. Le véritable contrat suppose l’engagement de chacun à se soumettre à la raison et à la volonté générale.<o:p></o:p>

    Pour Kant le pacte social vise l’établissement de lois sociales et parle de pacte originaire pour indiquer que le contrat quant à l’origine des sociétés légitimes (de droit) si le contrat était un fait alors il perdraient toute universalité car un fait est toujours particulier. C’est pourquoi l’établissement du pacte est une réalité de droit car il relève du droit naturel et universel.<o:p></o:p>

    De plus le législateur devra tenir compte de la volonté générale pour établir les lois, il doit postuler l’adhésion de tous lorsqu’il élabore des lois c’est en ce sens que l’assentiment du peuple est nécessaire à toute légitimité politique et sociale l’individu soit pouvoir considérer les lois en son âme et conscience comme juste et garante des droits de tous. Pour Rousseau dans le système politique régit par le contrat, l’homme n’est pas un être qui se contente de se soumettre comme un simple sujet dans le monde absolutiste. Il est actif citoyen car il contribue à l’autorité souveraine. Lorsque l’on considère le sujet comme citoyen on lui accorde une responsabilité collective.<o:p></o:p>

    « L’obéissance a la loi qu’on s’est prescrite est liberté » (Kant)<o:p></o:p>

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    B) Justice et démocratie<o:p></o:p>

    a)  L’éloge de l’état démocratique car « la fin de l’état est la liberté » : Spinoza<o:p></o:p>

    L’être peut être défini comme une société organisée possède des organes politiques, administratifs, juridiques et exerçant l’autorité politique qui s’applique à une notion pour assurer son unité et la respecter auprès des nations étrangères. <o:p></o:p>

    L’être est l’instance dirigeante des citoyens selon un axe vertical tandis que la société définit l’ensemble des citoyens selon un axe horizontal. Dans la société sont réunis par l’égalité et la solidarité.<o:p></o:p>

    Pour Spinoza l’être est « une société maintenue par des lois et par le pouvoir qu’il a de se conserver » c’est la stabilité qui fait la force d’un état or cette stabilité ne s’obtient jamais par la violence, la terreur mais par l’instauration d’une discipline collective.<o:p></o:p>

    Le droit de penser librement est un droit sacré inaliénable.<o:p></o:p>

    « ce gouvernement donc sera le plus violent qui dénie à l’individu la liberté de dire et d’enseigner ce qu’il pense au contraire un gouvernement est modéré quand cette liberté est accordé à l’individu. »<o:p></o:p>

    Spinoza s’oppose à Hobbes quand Hobbes pense que l’homme est un loup pour l’homme.<o:p></o:p>

    Il considère que la liberté d’expression est nécessaire dans la démocratie car elle permet la diffusion l’accroissement des connaissances.<o:p></o:p>

    « L’homme qui est dirigé par la raison est plus libre dans la cité où il vit selon le décret commun que dans la solitude où il n’obéit qu’à lui-même. »<o:p></o:p>

    La liberté politique ne doit pas être confondu avec la licence. En aucun cas un état ne doit laisser dire et faire n’importe quoi.<o:p></o:p>

    C’est la raison qui en l’homme est la mesure de toute chose. Spinoza préconise la liberté comme finalité de l’état et non pas la durée comme le prônait Machiavel. C’est pourquoi le régime le plus sain c’est-à-dire qui échappe le plus à la désagrégation et à la ruine, c’est le régime démocratique alors que le régime le plus malade c’est-à-dire le moins apte à surmonter les tensions internes est le régime monarchique. La démocratie vise la joie des citoyens tandis que la monarchie qui maintient les individus par la crainte ne peut être cause que de leur tristesse.<o:p></o:p>

    C’est pourquoi Kant transfère l’idée démocratique des relations interindividuelles aux relations interétatiques. <o:p></o:p>

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    b)  Vers un état cosmopolitique / universel (Kant)<o:p></o:p>

    Il considère « l’homme est un animal qui a besoin d’un maitre »<o:p></o:p>

    Pour Kant le pouvoir est corrupteur c’est pourquoi trouver un chef juste en lui même est la tache la plus difficile de toute. L’élaboration d’un système politique juste suppose un peuple ayant acquis la maturité politique et susceptible de faire un bon usage des pratiques démocratiques.<o:p></o:p>

    La raison permet de se libérer de l’état de tutelle qui maintient l’individu dans la servitude. De plus « l’homme est un animal sociable et insociable »<o:p></o:p>

    La nature a placé la contradiction au cœur de l’homme mais ce n’est pas en vain car l’homme est obligé de développer sa raison son intelligence sa ruse pour rivaliser avec autrui. De plus pour Kant les relations entre individus ne peuvent éviter la violence des égoïsmes individuels que par l’adoption d’une constitution politique qui substitue le droit à la force pour garantir le droit à la paix.<o:p></o:p>

    D’autres êtres existent avec lesquelles des conflits universels entre les états en les regroupant en un seul état cosmopolite universel.<o:p></o:p>

    Dans cette fédération de peuple les droits de chacun pourront être rassurés, et la volonté particulière de chaque état s’effacera au besoin par la contrainte devant la volonté générale. C’est « l’intérêt bien compris des êtres » qui va les conduire à trouver une législation régissant leur rapport harmonieusement. Cet état des nations devra « se maintenir lui même comme un automate ». C’est une législation suffisamment contraignante et efficace pour que les êtres n’aient plus la possibilité de se nuire.<o:p></o:p>

    Néanmoins le maintient d’une position salutaire canalisé entre les êtres est nécessaire. Grace à cette opposition la paix sera toujours sollicitée. Dans la paix ainsi visée les institutions pourront s’améliorer. Pour Kant l’homme ne s’épanouit que dans un contexte libéral car il estime que l’intérêt particulier peut s’accorder avec l’intérêt général. Pour Kant les progrès des hommes s’effectuent à travers l’histoire. Ils sont dus au progrès du droit et de la raison.<o:p></o:p>

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    C)  Les critiques de l’état<o:p></o:p>

    a)  L’état comme instrument de domination : la critique Marxiste et Nietzschéenne<o:p></o:p>

    Selon Marx et Engels l’état moderne des sociétés développé n’est pas cette abstraction morale et idéale qui se prétend au service de la société tout entière de l’intérêt générale et la liberté. L’être est un instrument contribuant à maintenir l’unité d’un système social en renforçant les intérêts des classes sociales dominante.<o:p></o:p>

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    D’où l’idée d’un dépérissement de l’être d’une société sans classes qui succédant à l’ancienne bourgeoisie avec ses classes et ses antagonistes de classe fait surgir une association dans laquelle le libre développement de chacun est du libre développement de tous.<o:p></o:p>

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    Nietzsche également considère aussi l’être comme une construction imaginaire est de se joue des hommes. Un état déréglé peut apparaître comme la plus froide des monstres froids en déclarant « moi l’être, je suis le peuple »<o:p></o:p>

    L’être empêche les membres de la société de s’épanouir et de développer leur volonté de puissance.<o:p></o:p>

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    b)  La tentation anarchiste : détruire l’état<o:p></o:p>

    L’organisation sociale résulte naturellement des aspirations individuelles à vivre librement en communauté, peux se gérer tout seul, sans aide de l’état.<o:p></o:p>

    Une authentique vie sociale suppose une suppression de l’état et tout pouvoir. L’état sacrifie à ses intérêts la liberté naturelle des individus.<o:p></o:p>

    « L’anarchie est une forme de gouvernement […] où les formes monarchiques, la haute centralisation, remplacées par les institutions fédératives et les mœurs communales disparaissent. Quand […] par la solution des problèmes économiques, les intérêts sociaux et individuels seront en équilibre et solidaire il est évident que tout contrainte ayant disparue, nous serons en pleine liberté ou anarchie » Proudhon<o:p></o:p>

    Nous pensons que la politique, nécessairement révolutionnaire du prolétariat, doit avoir pour objet immédiat et unique la destruction des états. Nous ne comprenons pas que l’on puisse parler de la solidarité internationale » Bakanine<o:p></o:p>

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    IV)      Conclusion<o:p></o:p>

    On peut soutenir que l’état est nécessaire car il contribue au bien vivre en communauté il permet de réguler les passions humaines en garantissant les droits inaliénables de la personne.<o:p></o:p>

    Par exemple, le droit de liberté personnelle, de propriété et de légitime défense.<o:p></o:p>

    En outre il est nécessaire d’éviter les dérives de l’état c’est pourquoi la division du pouvoir est nécessaire.<o:p></o:p>

    « Nous exigeons que l’état limite la liberté de telle sorte qu’en fin de compte la liberté de chacun soit protégée par la loi » <o:p></o:p>

    Par ailleurs il semble nécessaire de compléter la justice par l’équité pour éviter les dérives et les inégalités.<o:p></o:p>

    Ainsi le soucis d’équité traduit l’exigence d’égalité de toute justice : égalité devant la loi (isonomie), des droits, des chances.<o:p></o:p>

    D’où la préoccupation essentielle des démocraties modernes qui est de concilier l’exigence d’équité et d’égalité d’une part et l’exigence de liberté individuelle d’autre part.<o:p></o:p>


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